N°1 - Mars 2008 - 13eme Année

DU COTE DE VOTRE NOTAIRE
L'ACTUALITE DE CHEUVREUX

Dans le cadre de la 2ème semaine d'information sur les droits des familles, organisée par la Chambre des Notaires de Paris, l'Etude CHEUVREUX a participé à une demi-journée "portes ouvertes" le 14 février 2008 de 14H à 18H. A cette occasion, toute personne qui le souhaitait pouvait être reçue à l'Etude par des juristes experts en Droit de la Famille qui ont pu répondre à leurs questions.

Michèle Raunet et Antoine Urvoy interviennent en collaboration avec le professeur Etienne Fatôme auprès du Ministère des finances algérien dans le cadre du programme de Modernisation et d’Assistance aux Réformes Administratives financé par la Commission Européenne pour modifier la loi domaniale et ses décrets d’application en vue notamment de permettre la constitution de droits réels sur le domaine public algérien, et de favoriser ainsi le financement privé d’équipements publics.

Rémy Nerrière participera le 1er avril 2008 à une formation organisée par EFE ayant pour thème "Techniques et pratiques du montage d'opérations immobilières". Son intervention portera tout particulièrement sur les avant contrats.

Matthieu Levilly, Julien Antoine et Bruno Cheuvreux sont les auteurs d'un article paru dans "Opérations immobilières" de février 2008 sur le mécanisme d'accession à la propriété dit "Pass Foncier" (lire notre article en p.6).

Michèle Raunet, en collaboration avec Philippe NARBEY, a publié un article paru dans le JCP édition notarial sur le notaire et l'état des risques naturels et technologiques. Cette démarche s'inscrit dans le cadre du 104ème Congrès des Notaires pour lequel Michèle Raunet est rapporteure de la 4ème commission (information et participation des citoyens).

Imran Omarjee a été interviewé dans le numéro d'Investir Magazine de février 2008 dans le dossier sur la transmission du patrimoine. Il est également l'auteur d'un article publié dans le numéro de février d'AJ Famille (Dalloz) intitulé : "De quelques outils stratégiques en matière de donation intrafamiliale".

Marie-Anne Le Floch a eu l'honneur de recevoir le 25 janvier dernier, et ce, au titre de l'année 2007, le prix Jean-Louis Magnan, qui récompense les trois meilleurs mémoires ou rapports de stage soutenus en France par les Notaires-stagiaires. Son mémoire avait pour thème : le bail commercial dans les galeries marchandes de centres commerciaux.