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 Ce travail récognitif prend essentiellement deux formes : Une recherche de la mémoire de la commune, à travers une étude de documents tels que les plans de Cassini, les plans napoléoniens, les plans d'intendance, les plans terriers, le cadastre actuel, les plans d'alignement, des photos aériennes... et également des rencontres avec les historiens de la commune. Ainsi, à Saint Sauveur sur Ecole, la collaboration avec l'historien de la commune a été l'occasion de découvrir pourquoi une des parties de la commune est seulement construite de manière éparse : Lors de la construction de la première maison, en 1930, il a été découvert que le sol était marneux et qu'il existait plusieurs sources en profondeur. L'utilisation de fondations classiques étant alors impossible, le propriétaire a dû utiliser des micro-pieux. Cette découverte va sans aucun doute avoir des répercussions importantes sur la réglementation future de cette zone. Une analyse typo-morphologique sur site du cadre bâti : les architectes de l'équipe font un relevé des caractéristiques du bâti, de son mode d'implantation par rapport aux voies, aux limites séparatives et aux propriétés voisines. Ils recherchent également les différents repères urbains : le développement des réseaux, l'évolution de la trame parcellaire, etc. A l'issue de ce travail récognitif, il est procédé, en concertation avec l'équipe municipale à la détermination des choix, seconde phase du processus, en ce qui concerne le développement urbain de la commune. Enfin, la troisième phase consiste à traduire l'ensemble du travail d'analyse et les choix effectués par une règle de droit locale, simple, compréhensible par tous et surtout justifiée. La rédaction du règlement est la partie la plus difficile ; chaque commune ayant un caractère particulier, il ne s'agit en aucun cas d'un système que l'on pourrait calquer uniformément d'une commune à l'autre. Ce travail consiste à traduire un concept d'aménagement de l'espace en une règle de droit la plus judicieuse, et claire possible, ainsi que la moins contestable possible. A Noisy sur Ecole, notamment, cette troisième phase a nécessité
beaucoup d'originalité et de créativité. En effet,
il existe dans cette commune une zone d'habitat dispersée qui a
la particularité de se trouver dans un espace boisé remarquable
en prolongement du massif des trois Pignons. En concertation avec la municipalité
et dans le respect des contraintes supra communales, il a été
décidé de sauvegarder l'espace boisé et de permettre
cependant la construction mais sous certaines conditions. En outre, pour préserver le caractère boisé du site, l'équipe a également puisé dans les outils mis à sa disposition par le Code de l'urbanisme : l'article L. 123-1 7 permet de déterminer des périmètres à protéger ou à mettre en valeur notamment pour des motifs d'ordre esthétique ou environnemental. Dans ce périmètre, il est possible d'édicter des règles particulières. Par ailleurs, une demande d'autorisation préalable est nécessaire pour tous les travaux détruisant un élément du paysage identifié dans ce périmètre. Ces différentes règles découlant du travail d'analyse préalable, il va être très facile de les expliquer et de les justifier dans le rapport de présentation du P.O.S. Cette justification est fondamentale : en effet, les rapports de présentation constituent l'expression du parti d'urbanisme de la commune à l'aide duquel le juge interprète le sens et la portée d'une disposition particulière du règlement et apprécie sa légalité interne. Tout choix même ponctuel ou lié à une partie circonscrite du territoire, doit dès pouvoir trouver sa justification. Le juge permet l'imagination normative à condition qu'elle soit justifiée. 3. Un travail en concertation : Ces différentes phases qui constituent notre mission ont toujours lieu en concertation permanente avec le maire et l'équipe municipale, les représentants de la DDE et les associations locales. Il s'agit en effet de valider les différentes analyses et de tenir compte de l'avis de chacun pour arriver à créer une règle la plus adaptée et la plus juste possible. Cette concertation est un des points capitaux de notre démarche
: elle symbolise la recherche constante d'une alliance entre des personnes
ayant un regard extérieur sur la commune et d'autres connaissant
parfaitement le terrain et les habitants. Force est donc de constater que le P.O.S. Qualitatif, véritable P.O.S. "cousu main" n'est pas un document qui se produit en série. A chaque nouveau P.O.S., le même processus est nécessaire. La mise en oeuvre d'une telle démarche demande de multiples investissements : des investissements en temps, tant de la part de l'équipe municipale que de l'équipe opérationnelle, mais également de réels investissements financiers pour leur P.O.S. de la part des communes.
Paul LASSUS
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