NOS INTERVENTIONS

Année 2004 - Année 2003 - Année 2002 - Année 2001



Année 2003

Le 4 novembre 2003 s'est déroulée la Conférence annuelle GRIDAUH-Chambre des Notaires de Paris à l’Hôtel Concorde-Lafayette. Elle a abordée le thème de l’affectation et de la destination en matière de construction et d’urbanisme. Pour rappel, Bruno Cheuvreux est le représentant de la Chambre des Notaires de Paris au sein du GRIDAUH (Groupement de Recherches sur les Institutions et le Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat).

Antoine Allez est intervenu avec Lauris Leclerc (GFF Institutionnel) et Albert Malaquin sur le thème de l’externalisation du patrimoine immobilier de société au cours du salon international de l’immobilier d’entreprise Real Expo 2003 qui s'est tenu du 6 au 8 octobre à Munich.

Jean-Philippe Mabru est intervenu le 1er octobre et le 3 décembre 2003 lors de deux formations EFE ayant pour thème l’organisation et la protection du patrimoine privé et professionnel. Son intervention a porté notamment sur la mobilité internationale (plus de renseignements sur le site : www.efe.fr ).


Michèle Raunet a animé une formation EFE (www.efe.fr) le 14 octobre 2003 concernant le domaine public. Elle interviendra plus particulièrement sur les conventions d’occupation domaniale.

Michèle Raunet et Bruno Cheuvreux sont intervenus le 26 septembre 2003 lors d’une formation de l’Association des Etudes Foncières (ADEF) sur le thème de la division en volumes.

Le 23 septembre 2003, Michèle Raunet a assuré une formation organisée par les Editions du Moniteur sur le montage des opérations immobilières.

L’AJDA a publié un article de Michèle Raunet intitulé « ZAC et PLU » dans le numéro 29 du 8 septembre 2003.
Télécharger l'article

Michèle Raunet est co-auteur avec le Professeur Fatôme d’un article intitulé « le retrait des autorisations et des certificats en matière d’urbanisme après la loi du 12 avril 2000 et l’arrêt Ternon », paru dans l'annuaire 2003 du GRIDAUH.

Michèle Raunet est intervenue le 19 mars 2003 lors d’une formation EFE (Edition Formation Entreprise) ayant pour thème général « Les collectivités locales face aux risques majeurs ». Elle est intervenue plus particulièrement sur le risque « incendie ».

Michèle Raunet est intervenue au cours d’une formation EFE consacrée aux opération immobilières publiques le 30 et 31 janvier 2003. Leurs interventions concernera le recours à la dation en paiement et les montages en volumes. Renseignement et inscription : www.efe.fr.