NOS INTERVENTIONS

Année 2004 - Année 2003 - Année 2002 - Année 2001

Année 2001

Bruno Cheuvreux est intervenu à la matinée-débats organisée par La Lettre des Juristes d'Affaires et Lamy Droit Immobilier le 22 novembre à l'Hôtel Crillon. Cette rencontre avait pour thème le "Changement d'affectation de locaux" et pour objectif de faire le point sur l'article L631-7 du Code de la construction et de l'habitation. Sont intervenus à ses côtés Laurent FISCUS et Jean GOUJON de la Préfecture de Paris, les débats étant animés par Maître Antoine Hinfray, Avocat au Barreau de Paris.

Michèle Raunet est intervenue au côté du professeur FATOME le 19 novembre 2001 lors d'une journée de formation EFE (Edition Formation Entreprise) consacrée à la conduite de projets sur le domaine public. Elle est intervenue à nouveau pour cet organisme le 29 janvier dans le cadre d'une formation consacrée aux opérations immobilières publiques : "Comment mettre en place le meilleur montage juridico-financier ?".

Pour la 3ème année la conférence GRIDAUH - Chambre des Notaires s'est tenue à l'hôtel Marriott (70 av. des Champs Elysées) le 27 novembre 2001 avec comme sujet :"Comment mobiliser l'investissement privé dans les opérations de renouvellement urbain ?". Pour rappel, le GRIDAUH est le Groupement de Recherche sur les Institutions et le Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat et Bruno CHEUVREUX est membre délégué de la Chambre des Notaires de Paris auprès de cet organisme.

Benoît Poiraud a coécrit un article intitulé "Le certificat d'urbanisme dans la loi solidarité et renouvellement urbains", paru à la Gazette du Palais du 30 juin 2001. Cet article fait le point sur les modifications des certificats de l'article L.410-1 du Code de l'urbanisme et l'abrogation implicite du certificat de l'article L.111-5 du même code.

DESS Droit de l'urbanisme de l'Université Aix-Marseille

Depuis 1998, Michèle RAUNET intervient régulièrement dans le cadre du DESS droit de l'urbanisme, de la construction et de l'aménagement (Université Aix-marseille). Cette année, son cours portera sur les aspects techniques des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU).

A lire : Bruno Cheuvreux a accordé une interview au magazine du 97 ème Congrès des Notaires (p.41) en tant que Maire-adjoint d'une commune locale, le thème du congrès qui s'est tenu du 20 au 23 mai 2001 étant le monde des collectivités locales (site du congrès : www.congres-notaires.com).

Bruno Cheuvreux a participé au Salon du Droit et des Nouvelles Technologies (avril 2001) : LEXPOSIA au Carrousel du Louvre. Il est intervenu lors d'une conférence consacrée au droit de l'environnement : " Site pollué dans les opérations d'acquisition : quelle problématique ? ".

Bruno Cheuvreux a participé aux Journées d'Etudes professionnelles de la FNPC du 31 janvier 2001. Le thème de son intervention était " La vente de sols pollués ".

Il est intervenu également au colloque national du GRIDAUH le 26 janvier 2001 à Orléans consacré à la loi SRU. Son intervention portait sur " Les propriétaires partenaires du renouvellement urbain : nouvel horizon ou illusion ? ". (Site du GRIDAUH : http://gridauh.univ-paris1.fr )