CHEUVREUX

Michèle Raunet et Bruno Cheuvreux sont intervenus lors d’un séminaire organisé par la FNPC (Fédération Nationale des Promoteurs-Constructeurs) le 14 décembre 2004. Leur intervention avait pour thème : « Vente du domaine public après déclassement et modes d’occupation du domaine public ».

Le 15 novembre 2004, Michèle Raunet et Carole Lvovschi sont intervenues lors d’une formation EFE sur les montages d’opérations immobilières (formalisation du projet).

Cathérina Makosso est intervenue lors du 35ème Congrès du Mouvement Jeune Notariat (11/16 Novembre à Séville) qui a eu pour thème « le notariat face aux consommateurs : quel avenir ? ». Elle a rapporté les travaux de la deuxième commission concernant la comparaison avec les pays étrangers.

La conférence annuelle GRIDAUH / Chambre des Notaires de Paris s'est tenue le 9 novembre 2004 et a eu pour thèmes « l’autorisation d’urbanisme et le partenariat entre personnes privées » et « l’opération d’aménagement et partenariat entre personnes publiques et privées ». Pour rappel, Bruno Cheuvreux est le représentant de la Chambre des Notaires de Paris auprès de ce groupement d’intérêt public.

Jean-Philippe Mabru a animé trois formations organisées par EFE (www.efe.fr) respectivement le 13 octobre, le 24 novembre 2004 et le 26 janvier 2005, la première portant sur les holdings patrimoniales (gestion et transmission du patrimoine immobilier privé et d’entreprise) en collaboration avec Antoine Allez, la deuxième traitant de la problématique de la cessation d’activité professionnelle (comment optimiser l’Impôt sur la Fortune des dirigeants) et la troisième concernait la fiscalité du démembrement.

Rémy Nerrière est intervenu le 14 octobre 2004 lors d’un séminaire organisé par l’ADEF (Association des Etudes Foncières) ayant pour thème « la sécurisation juridique de la transaction foncière ». Son intervention a porté tout particulièrement sur la promesse et le compromis de vente.
Télécharger la présentation Power Point (101 ko)

Michèle Raunet est l’auteur d’un article paru au bulletin Lamy Droit immobilier du mois de Juillet ayant pour titre « PPP : une révolution dans la maîtrise d’ouvrage publique ? ». Il traite de l’ordonnance du 17 juin dernier sur les contrats de partenariat publics-privés. Lire l'article dans la rubrique "Publications".

Michèle Raunet est intervenue lors d’une conférence EFE le 18 octobre 2004 sur le thème de la Gestion du domaine public. Son intervention portait tout particulièrement sur les différents outils contractuels d’occupation privative du domaine public.

Rémy Nerrière est l’auteur d’un article intitulé « Documentation et nouveaux médias, du documentaliste à l’infomédiateur » paru dans le numéro de juin de LJA Magazine (La Lettre aux juristes d’Affaire).
Télécharger l'article

Antoine ALLEZ est intervenu le 10 juin dernier à Londres dans une conférence organisée par management Global Information (MGI) ayant pour thème : « Acquisition of french holiday property ». Son intervention portait sur le rôle du notaire français lors du transfert de propriété de l’immeuble.

Téléchargez l'intervention d'Antoine Allez (Etude Cheuvreux)
Téléchargez l'intervention de Maître Chabaz (UGGC et Associés)

Jean-Philippe Mabru est intervenu mardi 11 mai 2004 lors d’une formation EFE sur la transmission de patrimoine. Son intervention a porté sur la problématique de la donation et du démembrement : réalité de l’intention libérale et abus de droit. Il est intervenu également sur le même thème lors d’une importante table ronde le 24 juin lors d’une formation EFE.

Michèle Raunet et Bruno Cheuvreux sont intervenus le 14 juin au cours d’une formation EFE sur le thème de la construction en volumes.

Jeudi 6 Mai au Pavillon Gabriel, Jean-Philippe Mabru a animé une conférence débat sur la Loi DUTREIL et la transmission d'entreprise, organisée sous l'égide de Gestion de Fortune et parrainée par l'ASPEM, en présence de Jacques-Henri BOURDOIS, Yvon GATTAZ et Renaud DUTREIL. Il s'est rendu également à Prague du 23 au 27 Mai au Congrès annuel de l'International Academy Of Estate and Trust Law.

Le 30 mars 2004, Bruno Cheuvreux est intervenu avec Marie Maubert lors d’une formation professionnelle du barreau de la cour d’appel de Paris sur le thème de lavente d’un immeuble bâti (constitution d’un acte type, du dossier d’usage jusqu’aux formalités de publicité foncière). Cette formation s’adresse aux avocats appartenant au barreau précité.

Alix d’Ocagne a témoigné dans le numéro du mois de février du Journal des Sociétés sur la démarche Qualité de l’Etude Cheuvreux qui a obtenu la certification ISO version 2000 en avril 2003.

Jean-Philippe Mabru a donné deux interviews au début de l'année 2004, l’une est parue dans « Gestion de Fortune » du mois de janvier 2004 sur l’abus de droit et la gestion du patrimoine et la seconde dans le numéro du « Figaro Patrimoine » du 6 février 2004 sur la nouvelle donne en matière de transmission à titre gratuit.



			NOS INTERVENTIONS Année 2004 -Année 2003 - Année 2002 - Année 2001 Année 2004 Michèle Raunet et Bruno Cheuvreux sont intervenus lors d’un séminaire organisé par la FNPC (Fédération Nationale des Promoteurs-Constructeurs) le 14 décembre 2004. Leur intervention avait pour thème : « Vente du domaine public après déclassement et modes d’occupation du domaine public ». Le 15 novembre 2004, Michèle Raunet et Carole Lvovschi sont intervenues lors d’une formation EFE sur les montages d’opérations immobilières (formalisation du projet). Cathérina Makosso est intervenue lors du 35ème Congrès du Mouvement Jeune Notariat (11/16 Novembre à Séville) qui a eu pour thème « le notariat face aux consommateurs : quel avenir ? ». Elle a rapporté les travaux de la deuxième commission concernant la comparaison avec les pays étrangers. La conférence annuelle GRIDAUH / Chambre des Notaires de Paris s'est tenue le 9 novembre 2004 et a eu pour thèmes « l’autorisation d’urbanisme et le partenariat entre personnes privées » et « l’opération d’aménagement et partenariat entre personnes publiques et privées ». Pour rappel, Bruno Cheuvreux est le représentant de la Chambre des Notaires de Paris auprès de ce groupement d’intérêt public. Jean-Philippe Mabru a animé trois formations organisées par EFE (www.efe.fr) respectivement le 13 octobre, le 24 novembre 2004 et le 26 janvier 2005, la première portant sur les holdings patrimoniales (gestion et transmission du patrimoine immobilier privé et d’entreprise) en collaboration avec Antoine Allez, la deuxième traitant de la problématique de la cessation d’activité professionnelle (comment optimiser l’Impôt sur la Fortune des dirigeants) et la troisième concernait la fiscalité du démembrement. Rémy Nerrière est intervenu le 14 octobre 2004 lors d’un séminaire organisé par l’ADEF (Association des Etudes Foncières) ayant pour thème « la sécurisation juridique de la transaction foncière ». Son intervention a porté tout particulièrement sur la promesse et le compromis de vente. Télécharger la présentation Power Point (101 ko) Michèle Raunet est l’auteur d’un article paru au bulletin Lamy Droit immobilier du mois de Juillet ayant pour titre « PPP : une révolution dans la maîtrise d’ouvrage publique ? ». Il traite de l’ordonnance du 17 juin dernier sur les contrats de partenariat publics-privés. Lire l'article dans la rubrique "Publications". Michèle Raunet est intervenue lors d’une conférence EFE le 18 octobre 2004 sur le thème de la Gestion du domaine public. Son intervention portait tout particulièrement sur les différents outils contractuels d’occupation privative du domaine public. Rémy Nerrière est l’auteur d’un article intitulé « Documentation et nouveaux médias, du documentaliste à l’infomédiateur » paru dans le numéro de juin de LJA Magazine (La Lettre aux juristes d’Affaire). Télécharger l'article Antoine ALLEZ est intervenu le 10 juin dernier à Londres dans une conférence organisée par management Global Information (MGI) ayant pour thème : « Acquisition of french holiday property ». Son intervention portait sur le rôle du notaire français lors du transfert de propriété de l’immeuble. Téléchargez l'intervention d'Antoine Allez (Etude Cheuvreux) Téléchargez l'intervention de Maître Chabaz (UGGC et Associés) Jean-Philippe Mabru est intervenu mardi 11 mai 2004 lors d’une formation EFE sur la transmission de patrimoine. Son intervention a porté sur la problématique de la donation et du démembrement : réalité de l’intention libérale et abus de droit. Il est intervenu également sur le même thème lors d’une importante table ronde le 24 juin lors d’une formation EFE. Michèle Raunet et Bruno Cheuvreux sont intervenus le 14 juin au cours d’une formation EFE sur le thème de la construction en volumes. Jeudi 6 Mai au Pavillon Gabriel, Jean-Philippe Mabru a animé une conférence débat sur la Loi DUTREIL et la transmission d'entreprise, organisée sous l'égide de Gestion de Fortune et parrainée par l'ASPEM, en présence de Jacques-Henri BOURDOIS, Yvon GATTAZ et Renaud DUTREIL. Il s'est rendu également à Prague du 23 au 27 Mai au Congrès annuel de l'International Academy Of Estate and Trust Law. Le 30 mars 2004, Bruno Cheuvreux est intervenu avec Marie Maubert lors d’une formation professionnelle du barreau de la cour d’appel de Paris sur le thème de lavente d’un immeuble bâti (constitution d’un acte type, du dossier d’usage jusqu’aux formalités de publicité foncière). Cette formation s’adresse aux avocats appartenant au barreau précité. Alix d’Ocagne a témoigné dans le numéro du mois de février du Journal des Sociétés sur la démarche Qualité de l’Etude Cheuvreux qui a obtenu la certification ISO version 2000 en avril 2003. Jean-Philippe Mabru a donné deux interviews au début de l'année 2004, l’une est parue dans « Gestion de Fortune » du mois de janvier 2004 sur l’abus de droit et la gestion du patrimoine et la seconde dans le numéro du « Figaro Patrimoine » du 6 février 2004 sur la nouvelle donne en matière de transmission à titre gratuit.